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archives d'un avocat - Filae.com
Alain.G2402
archives d'un avocat
Envoyé le: samedi 17 janvier 2009 13:53


Inscrit le: 17/01/2009
Messages: 7
Bonjour à toutes et à tous,

Je désirerais savoir comment retrouver les archives d'un avocat ayant officié dans les années 1940 à 1960 dans la banlieue parisienne (Choisy le roi).
Je vous remercie d'avance de votrz aide

alain190170@hotmail.fr

alain
Jean.L947
archives d'un avocat
Envoyé le: samedi 24 janvier 2009 11:02



Inscrit le: 04/03/2007
Messages: 23 845
De Jean à Alain
Bonjour Alain
- Avez-vous essayé de téléphoner
à son bureau?
- Si non demander à un autre
avocat de votre quartier.
- Si désirez mze joindre cliquer
sur REPONDRE
Cordialement Jean
Bernard.D69
archives d'un avocat
Envoyé le: samedi 24 janvier 2009 13:58



Inscrit le: 29/07/2005
Messages: 3 478
Bjr
Contrairement aux tribunaux par exemple,
il n'y a pas de dépot d'archives pour les professions libérales.
comme les particuliers ils peuvent faire des dépots volontaires aux AD.
Mais que dirait les clients si les avocats faisaient cela ??? et la protection de la vie privée ??

Rien à espérer pour cette recherche!
slts
Alain.G2402
archives d'un avocat
Envoyé le: vendredi 30 janvier 2009 09:20


Inscrit le: 17/01/2009
Messages: 7
merci jean
son bureau n'existe plus et je ne pense pas que les avocats voisins aient récupérés les dossiers.
j'avoue que cette recherche ne porte pas trop ses fruits...
Alain.G2402
archives d'un avocat
Envoyé le: vendredi 30 janvier 2009 09:21


Inscrit le: 17/01/2009
Messages: 7
Bonjour bernard,
je pensais qu'il y aurait des règles de conservation des dossiers avec éventuellement des délais de communication comme toute archives mais cela ne semble pas le cas...
dommage..

merci quand même
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